INTRODUCTION HISTORIQUE AUX DROITS DE L'HOMME

L’antiquité Vers 1793 - 1750 avant J.C. a été rédigé le Code d’Hammourabi, roi de Babylone. Il s’agit d’un recueil de cas de jurisprudence gravés sur le basalte qui peut être considéré comme le "premier code des droits de l’homme".

Aux environs de 900 ans avant J.C., Les Dix Paroles ou Décalogue, ont selon la tradition été donnés par Dieu à Moïse sur le Mont Sinaï.

C’est l’un des textes fondamentaux du judaïsme et du christianisme, qui contient plusieurs prescriptions, sous forme d’interdits dont plusieurs a contrario, reconnaissent notamment le droit au respect de la vie, le devoir de respecter les biens d’autrui, l’obligation de ne pas porter de faux témoignage, et pour les parents, le droit de jouir du respect de leurs enfants ("tu ne tueras pas. Tu ne voleras pas. Tu ne porteras pas de faux témoignage contre ton prochain. Honore ton père et ta mère"…).

Le Livre des morts égyptien, le Code de Manou et le Code du Mandé, peuvent être considérés également comme précédents des codifications des droits de l’homme.

Ces textes fixaient les règles de fonctionnement des sociétés humaines selon un principe universel appelé loi naturelle (Grèce), tao (Chine) ou dharma (Inde).

La théorisation première des droits de l’homme est due aux philosophes stoïciens notamment à Sénèque et à Cicéron.

"Il existe une loi vraie, affirme Cicéron, c’est la droite raison, conforme à la nature, répandue dans tous les êtres, toujours d’accord avec elle-même, non sujette à périr, qui nous appelle impérieusement à remplir notre fonction, nous interdit la fraude et nous en détourne.

L’honnête homme n’est jamais sourd à ses commandements et à ses défenses ; ils sont sans action sur le pervers. A cette loi, nul amendement n’est permis, il n’est licite de

l’abroger ni en totalité ni en partie. (CiCERON, De la République, liv. III-XXII, Paris, Garnier-Flammarion, 1965, p.86.) Et dans un autre texte :

"Nous sommes nés pour la justice et …le droit a son fondement, non dans une convention, mais dans la nature (…) Il suit de là que la nature a mis en nous le sentiment de la justice pour que nous nous venions en aide l’un à l’autre et nous rattachions l’un à l’autre ; et c’est dans toute cette discussion ce que j’entends par nature. Mais telle est la corruption causée par les mauvaises habitudes, qu’elle éteint en quelque sorte la flamme allumée en nous par la nature, engendre et fortifie les noirceurs qui lui sont opposés. Si, se conformant à la nature, les hommes jugeaient, comme le dit le poète, que ‘’rien d’humain ne leur est étranger’’, tous respecteraient également le droit. Car avec la raison, la nature leur a donné encore la droite raison ; donc aussi la loi, qui n’est autre chose que la droite raison considérée dans ses injonctions et ses interdictions".

CICERON, Des Lois, liv I-X, Paris, Garnier-Flammarion, 1965, p. 132. Parmi les mouvements tendant généralement vers le respect des droits et de la liberté, il y a lieu de mentionner, les trois révoltes d’esclaves qui eurent lieu dans le monde romain entre les années 140 à 70 avant notre ère.

La plus célèbre de ces "guerres serviles", la révolte menée par Spartacus entre 73 et 71 av. J.-C. a été, comme les deux premières, une tentative guerrière d’abolir l’esclavage qui s’est terminée dans la torture et les bains de sang.

L’époque médiévale :

l’émergence du citoyen L’influence du Christianisme dans l’Europe médiévale a fait émerger le citoyen comme personne titulaire de droits et non seulement comme sujet d’un Prince.

La notion de personne a eu un effet considérable sur la constitution du droit national dans les pays européens.

A cette époque se firent jour des revendications nouvelles, au moment des révoltes contre l’arbitraire des monarchies absolues.

A cet égard, causé par les excès de la monarchie, le mouvement le plus précoce de revendication des droits est apparu en Angleterre.

Ainsi, en 1215, les barons anglais révoltés ont rédigé (en France, d’ailleurs) la Magna Carta Libertatum (Grande Charte des libertés d’Angleterre).

Les féodaux anglais l’imposèrent à Jean Sans Terre. Ce document est le premier texte constitutionnel de l’Angleterre.

Il énumère les privilèges accordés aux divers groupes de la société et les garanties concernant la liberté individuelle des sujets.

C’est aussi le premier écrit à prévoir des garanties concernant les libertés individuelles des personnes.

A Genève, dès 1387, le prince évêque, Adhémar Fabri, a ratifié les Ordonnances, coutumes, franchises et libertés des citoyens et s’est engagé à les respecter.

La Modernité

Au XVIème siècle, deux théologiens espagnols, l’un dominicain, Vitoria, et l’autre, jésuite, Suarez, se sont penchés sur les problèmes de la paix, de la nature et du droit des gens.

Vitoria, qui a été professeur dans la célèbre Université de Salamanque a, aux environs de 1535-1540. Vitoria étudie les "droits des Indiens.

Dans son De Indis, Vitoria exprime son point de vue sur les nombreux excès commis par les conquistadors espagnols en Amérique.

Il affirme que les Indiens ne sont pas des êtres inférieurs, mais possèdent les mêmes droits que tout être humain, et sont les légitimes propriétaires de leurs terres et de leurs biens.

Avec Bartolomé de Las Casas, il exerce son influence auprès de Charles Quint lors de l'adoption des Nouvelles Lois sur les Indes, qui placent les Indiens sous la protection de la Couronne. Il est l'un des principaux théoriciens de la guerre juste.

Dans De jure belli, il étudie les limites de l'usage de la force pour régler les querelles entre peuples. Il est licite de faire la guerre, mais elle ne peut être déclenchée que pour répondre de manière proportionnée à une atteinte.

Ainsi, il n'est pas licite de faire la guerre en raison de divergences religieuses, ou pour annexer un territoire.

Dans De potestate civili, Vitoria établit les bases théoriques du droit international moderne, dont il est aujourd'hui considéré comme l'un des fondateurs, avec Hugo Grotius.

Il a été l'un des premiers à proposer l'idée d'une communauté des peuples fondée sur le droit naturel, et à envisager que les relations internationales ne puissent pas simplement reposer sur l'usage de la force.

Tandis que Machiavel considère l'État comme un ensemble moralement autonome (qui ne saurait donc être jugé d'après des normes externes), Vitoria montre que son action dans le monde est soumise à des limites morales.

Francisco Suarez, qui a vécu de 1548 à 1616, a enseigné aux universités d’Alcala, de Rome, de Coimbra et de Salamanque, Sa pensée s’est développée dans la droite ligne de celle de Vitoria ; il est considéré comme le père du droit international.

En 1598, en France, le roi Henry IV signait, l’Edit de Nantes (Edit de Tolérance). Ce document définissait les droits des protestants de France et mettait fin aux guerres de religions entre catholiques et protestants.

L’Edit de Nantes permettait aux protestants de pratiquer librement leur culte, là où celui-ci avait déjà été autorisé, ainsi que dans deux villes, par bailliage. Il leur accordait certains droits politiques (accès à toutes les charges), des garanties juridiques (répartition égale des protestants et des catholiques dans tous les tribunaux) et certains droits militaires (environ cent places de sûreté, pour une durée de huit ans).

Cependant, moins de cent ans plus tard, en 1685, l’Edit de Nantes était révoqué par le roi Louis XIV, mesure qui contraignit de 200.000 à 300.000 protestants à fuir à l’étranger. D’ailleurs, l’Edit de Nantes ne concernait que l’une des minorités du pays.

Les Juifs, entre autres, n’en ont pas bénéficié. Plus tard, en 1628, le Parlement anglais obtint du roi Charles Premier la reconnaissance de "la Pétition des droits" (The Bill of Rights) qui garantissait des principes de liberté politique (respect des droits du Parlement) et des libertés individuelles (sécurité du peuple).

Puis, en 1679, en Angleterre également, était instituée la procédure de l'Habeas Corpus qui garantissait le respect des droits des accusés et des prisonniers.

En 1689, la Déclaration des droits mettait fin à l’absolutisme royal et reconnaissait, dans une certaine mesure, le respect des libertés individuelles et la liberté de culte aux protestants anglais.

C’est en 1776, que la Déclaration des droits de la Virginie a été adoptée.

En 1776, également, elle a servi à Jefferson, à rédiger la Déclaration d’Indépendance américaine.

Il s’agit du premier texte présenté sous la forme d’une Déclaration de droits. En 1789, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, adoptée en France pendant la Révolution, a été fortement influencée par la Déclaration d’Indépendance américaine.

En 1812 la Constitution des Cortes de Cadix en Espagne incluait pour la première fois dans un texte les droits sociaux En France, au XIXème siècle, après la Révolution de février 1848, le gouvernement provisoire de la Deuxième République, dans une avancée considérable, rédigea une nouvelle Constitution qui établissait le suffrage universel, abolissait la peine de mort en matière politique, réduisait les heures de travail, prenait des mesures sociales, garantissait la liberté d'enseignement, la liberté du travail, reconnaissait le droit d'association et de pétition et abolissait l'esclavage sur tout le territoire de la métropole et des colonies.

Cours universitaire droit - Franca Gagliardi